Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

Numéro de dépôt :
1733563
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2000
GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES de DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

Présentation de la marque GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES

Déposée le 1 février 1990 par DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE, domicilié(e) Hôtel du Département, 77010 MELUN CEDEX - France.

La marque GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA GESTION AUTOMATISEE ET INTEGREE DES ARCHIVES est expirée depuis le 1 février 2000.

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE a également déposé les autres marques suivantes : Seine-et-Marne Numérique , INFO ROUTE 77 , le podcast , SEM@TIC , VELO EN GRAND , MYCLASSE77 La plateforme d'accompagnement scolaire , 77 SEINE & MARNE LE DEPARTEMENT , CONSEIL GENERAL SEINE & MARNE , S & M Seine et Marne VIVRE EN GRAND ! , SEINE ET MARNE VIVRE GRAND !


DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE - Hôtel du Département, 77010 MELUN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Logiciels, systèmes de traitements automatisés de l'information, d'images et de sons (notamment de documents d'archives), permettant leur enregistrement, leur reproduction, leur transmission par tous moyens et sur tous supports (notamment disque numérique, vidéodisque)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.